Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITA B
NOVARTIS PHARMA S.A.S., SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
1218301
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque VITA B

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARTIS PHARMA domicilié(e) 2-4 RUE LIONEL TERRAY - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque VITA B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITA B est expirée depuis le 4 novembre 2022.

NOVARTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : MARTIGENTA , VITALUX , MARTINET , GENEVAR , NEURO TRANSMISSION EPILEPSIE ALZHEIMER, MALADIE DE PARKINSON NOVARTIS , VITA-CONTACT , GINGIVYL , ACTUALITES INTERNATIONALES CANCEROLOGIE & OS


NOVARTIS PHARMA S.A.S., SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 2-4 RUE LIONEL TERRAY - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 410349070


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2010791 - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225730 - Publication au BOPI 2002-07-30

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206124 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378959 - Publication au BOPI 2003-10-06

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2500946 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777442 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits pharmaceutiques et ophtalmologiques.